Mentions légales
Informations générales
Aquaketa
Autoentreprise de Riccardo Correggi
N° siret : 821 478 476 00012
Adresse : 3 rue Eugène Emmanuel, 06000 Nice
Email : contact@aquaketa.net
Site web : https://aquaketa.net
Hébergement du site
Propriété intellectuelle
Le contenu du Site, sa structure générale, sa présentation, ainsi que les textes, photographies, images animées ou non, logos, graphiques et/ou tout autre élément le composant sont couverts par des droits de propriété intellectuelle dont Nous sommes titulaires.
Toute représentation, imitation ou réutilisation, totale ou partielle, du Site en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, dans quelque but que ce soit, sans notre autorisation préalable, expresse et écrite, constituerait un manquement contractuel aux présentes ainsi que, notamment, une contrefaçon sanctionnée par la législation française et les traités internationaux relatifs à la protection de la propriété intellectuelle et/ou une extraction frauduleuse de données réprimée par l’article 323-3 du code pénal.
Pour toute information ou demande de reproduction ou d’utilisation d’un contenu du Site (texte, photographie, dessin, illustration, …), quel qu’en soit le support, l’Utilisateur doit adresser une demande préalable via le formulaire disponible sous la rubrique « Contact » en indiquant les termes « Demande d’autorisation de reproduction » et attendre une réponse positive pour mettre en œuvre l’objet de sa demande.
La diffusion d’informations ou d’éléments de ce Site pour des usages privés et non commerciaux est cependant autorisée à condition que les informations ou éléments ne soient pas modifiés et que cette diffusion reste ponctuelle.
Source d'image et droit
Les images montrées ici sont libres de droits ou de propriété de Aquaketa. Toute autre utilisation par un tiers nécessite l’autorisation écrite et explicite de Aquaketa.
Les noms et les logos reproduits sur le Site sont des noms et des marques déposés, protégés par les lois nationales et internationales